1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://desorganismesvivants.org/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : des Organismes vivants
Contact : lespossibles@desorganismesvivants.org – 06 68 90 53 14
Adresse : 10, rue Edouard Vaillant – 93100 Montreuil.
Identification de l’entreprise : Association loi 1901 – des Organismes vivants
SIREN : 484 713 490
Adresse postale : 10, rue Edouard Vaillant – 93100 Montreuil
Licences d’entrepreneur du spectacle : 2-002315 et 3-020732
Directrice de la publication : Brigitte Hyon
Contact : lespossibles@desorganismesvivants.org.
Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09 70 80 89 11
Remerciements : Merci à l’équipe salariée pour l’actualisation du site internet.
Merci à toustes les photographes, les crédits photos sont visibles lorsque l’on survole les images. N’hésitez pas à nous signaler un oubli de notre part !
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
des Organismes vivants est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité
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des Organismes vivants s’engage à sécuriser au mieux le site http://desorganismesvivants.org/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site http://desorganismesvivants.org/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à lespossibles@desorganismesvivants.org
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6 – Droits applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://desorganismesvivants.org/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montreuil (93).